Gaec ou EARL En élevage, faire évoluer un Gaec familial

Rester en Gaec

Conserver la transparencestrong

Trouver un nouvel associé prêt à remplacer le parent qui prend sa retraite est de loin la meilleure option économique. « Cela permet de conserver la transparence et, avec elle, deux parts de primes pour l’ICHN, le paiement redistributif, et l’aide aux bovins laitiers ou allaitants. C’est d’autant plus important lorsque ces primes contribuent fortement à l’équilibre de l’exploitation », signale Alain Goupil, du CerFrance Lozère.

Conserver deux plafonds fiscaux permet également de rester au régime du micro-BA, si c’était précédemment le cas pour le Gaec. « L’arrivée d’un associé évite par ailleurs au jeune qui reste de racheter les parts de son parent, le nouveau venu s’en chargeant », précise Alain Goupil. Le point délicat dans cette option reste de trouver un associé disposant du capital nécessaire, et avec qui l’entente sera bonne. « Lorsque la recherche n’a pas encore abouti au départ du parent, le jeune peut fonctionner seul durant un an en Gaec, tout en continuant sa quête. »

En l’absence d’associé

Rester en sociétéstrong

La transformation du Gaec en EARL permet de rester en société et de conserver l’autorisation d’exploiter. L’évolution se fait en continuité, l’EARL reprenant les parts sociales et le bilan du Gaec. Par contre, le passage au régime fiscal du réel est obligatoire. « Si l’exploitation était auparavant au micro-BA, et n’avait plus beaucoup d’amortissements, le passage au bénéfice réel peut entraîner une hausse brutale des cotisations sociales et des impôts. »

Retour à l’exploitation individuellestrong

Cette option impose de dissoudre le Gaec. Cela permet de réévaluer l’actif et, si la valeur de celui-ci a augmenté, de créer de nouveaux amortissements. Si le Gaec était au réel, il devient possible de revenir au micro-BA en réduisant l’activité et le chiffre d’affaires. « Par contre, il faut redemander une autorisation d’exploiter - une procédure qui nécessite au moins six mois de délai -, s’inscrire au Centre de formalité des entreprises et transférer les baux, si ceux-ci étaient au nom de la société », note Alain Goupil.

Ajuster travail et revenustrong

La perte d’une part de primes réduit le produit brut. En contrepartie, il n’y a plus qu’un seul associé à rémunérer au lieu de deux, mais aussi un seul associé pour effectuer tout le travail. Dans le dessein d’ajuster, on peut choisir de réduire la voilure, à condition de ne pas avoir d’emprunts en cours trop élevés. « Certains éleveurs abandonnent par exemple le lait pour la viande, de façon à réduire l’astreinte », constate Daniel Magne, du CerFrance Lozère également. Si on veut maintenir la production, il faut se faire aider : embaucher un salarié, faire appel à un groupement d’employeurs, réduire l’astreinte en misant sur l’automatisation, déléguer les travaux des champs à une Cuma ou à une entreprise. « Cette option donne la possibilité de se concentrer sur le troupeau et de maintenir les résultats techniques », indique Daniel Magne. La transition reste malgré tout délicate. Elle sera plus facile si le travail a déjà été bien rationalisé.

Frédérique Ehrhard